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Réduction et aménagement du temps de travail Avenant n° 2 du 21 décembre 1981
Avenant n° 2 du 21 décembre 1981 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail
Chambre sndicale nationale du commerce et de la réparation de l'automobile (CSNCRA) ;
Chambre syndicale nationale des électriciens spécialistes de l'automobile (CSNESA) ;
Fédération nationale du commerce et de l'artisanat de l'automobile (FNCAA) ;
Fédération nationale du commerce et de la réparation du cycle et du motocycle (FNCRM) ;
Chambre nationale du commerce du pneumatique et de l'industrie du echapage (CNCPIR).
Syndicats signataires :Fédération générale de la métallurgie CFDT ;
Fédération de la métallurgie CGT-FO ;
Fédération des cadres, de la maîtrise et des techniciens de la métallurgie CGC ;
Chambre syndicale nationale des voyageurs, représentants et cadres de vente de l'automobile (CSNVA).
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Article PréambuleEn vigueur étendu
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TITRE Ier : DUREE DU TRAVAILEn vigueur étendu
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TITRE II : EQUIVALENCESEn vigueur étendu
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TITRE III : CONGES PAYESEn vigueur étendu
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TITRE IV : JOURS FERIESEn vigueur étendu
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TITRE V : SALAIRESEn vigueur étendu
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TITRE VI : COMPENSATIONEn vigueur étendu
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TITRE VII : DISPOSITIONS PARTICULIERES AUX PERSONNES DIRECTEMENT AFFECTEES A LA VENTE DE VEHICULESEn vigueur étendu
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TITRE VIII : DISPOSITIONS PARTICULIERES AUX CADRESEn vigueur étendu
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TITRE IX : CAPITAL DE FIN DE CARRIEREEn vigueur étendu
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TITRE X : MODALITES DE MISE EN PLACE DU PRESENT AVENANTEn vigueur étendu