Textes Attachés consultation gratuite
Parcours professionnels
Avenant n° 55 du 15 juillet 2009 relatif aux parcours professionnels
Patrons signataires :
GNESA ;
CNPA ;
SNCTA ;
PP ;
FNAA ;
FNCRM ;
FFC ;
UNIDEC.
Syndicats signataires :FO ;
CFTC ;
CFE-CGC ;
CSNVA.
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Article En vigueur étendu
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TITRE Ier. - INSERTION PROFESSIONNELLE DES JEUNES
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TITRE II. - GESTION PRÉVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPÉTENCES
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TITRE III. - EMPLOI DES SALARIÉS ÂGÉS
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TITRE IV. - INDEMNITÉS DE FIN DE CARRIÈRE
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TITRE V. - APPLICATION DE L'ACCORD
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Annexe I : Insertion professionnelle des jeunes
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I . - Information des jeunes et des familles sur les services de l'automobile
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II. - Mesures d'accompagnement en centres de formation
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Article 5 - Communication sur les dispositifs sociaux de la branche professionnelleEn vigueur étendu
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Article 6 - Accompagnement socialEn vigueur étendu
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Article 7 - Intervention de professionnels dans les sectionsEn vigueur étendu
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Article 8 - Développement de l'information des enseignants sur les entreprisesEn vigueur étendu
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Article 9 - Formation des enseignants aux technologies du futurEn vigueur étendu
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Article 10 - Mise à niveau et préqualificationEn vigueur étendu
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Article 11 - Entretiens spécialisésEn vigueur étendu
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III. - Accompagnement en entreprise
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IV. - Aide à l'apprentissage de la conduite
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Article 17 - ObjectifsEn vigueur étendu
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Article 18 - Aides à l'apprentissage théorique et pratiqueEn vigueur étendu
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Article 19 - Conduite accompagnéeEn vigueur étendu
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Article 20 - Aides financièresEn vigueur étendu
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Article 21 - Allocation d'apprentissage à la conduiteEn vigueur étendu
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Article 22 - Promotion du dispositifEn vigueur étendu
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Annexe II : Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences
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Article 1er - Objectifs visésEn vigueur étendu
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Article 2 - Moyens de la brancheEn vigueur étendu
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Article 3 - Outils à la disposition des entreprisesEn vigueur étendu
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Article 4 - Démarche GPEC dans les entreprisesEn vigueur étendu
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Article 5 - Cartographie des emploisEn vigueur étendu
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Article 6 - Diagnostic individuel de compétencesEn vigueur étendu
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Article 7 - Accès aux certifications par la VAEEn vigueur étendu
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Article 8 - Passeport formationEn vigueur étendu
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Article 9 - Actions institutionnellesEn vigueur étendu
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Annexe III : Plan de maintien dans l'emploi des salariés âgés
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Annexe IV : Avenant n° 12 à l'accord paritaire national du 16 novembre 2000 relatif aux règlements de prévoyance
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I. - Modifications du règlement général de prévoyance
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Article 3 - II. - Modifications du règlement de prévoyance obligatoireEn vigueur étendu
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