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Institutions de prévoyance des salariés de l'automobile, du cycle et du motocycle (IPSA) - Règlement du régime professionnel obligatoire(RPO)
Accord du 9 avril 1998 relatif aux institutions de prévoyance des salariés de l'automobile, du cycle et du motocycle (IPSA) - Règlement du régime professionnel obligatoire(RPO)
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Article 1 - ObjetEn vigueur non étendu
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TITRE Ier : INCAPACITÉ TOTALE ET TEMPORAIRE DE TRAVAIL
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TITRE II : MALADIES DE LONGUE DUREE
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TITRE III : INVALIDITE
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Article 6 - Pension complémentaire d'invalidité 1re catégorieEn vigueur non étendu
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Article 7 - Pension complémentaire d'invalidité 2e catégorieEn vigueur non étendu
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Article 8 - Pension complémentaire d'invalidité 3e catégorieEn vigueur non étendu
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Article 9 - Rente complémentaire d'incapacité permanenteEn vigueur non étendu
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TITRE IV : DECES
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TITRE V : RENTES DE CONJOINT SURVIVANT ET D'EDUCATION
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Montant des cotisations en vigueur à partir du 1er janvier 1998En vigueur non étendu