Temps de travail Temps de travail Accord du 13 juin 2003

PréambuleEn vigueur étendu

TITRE Ier : Dispositions générales

• Article 1 - Champ d'application.En vigueur étendu

• Article 2 - Entrée en vigueur et durée de l'accord.En vigueur étendu

• Article 3 - Conditions de révision et de dénonciation de l'accord.En vigueur étendu

TITRE II : Durée du temps de travail effectif

• Article 4 - Définition du temps de travail effectif.En vigueur étendu

• Article 5 - Durée conventionnelle du travail.En vigueur étendu

• Article 6 - Heures supplémentaires.En vigueur étendu

• Article 7 - Durées maximales du travail effectif.En vigueur étendu

• Article 8 - Horaire de travail.En vigueur étendu

• Article 9 - Temps de repos.En vigueur étendu

TITRE III : Réduction et aménagement du temps de travail.

• Article 10 - La procédure de mise en oeuvre de la réduction du temps de travail.En vigueur étendu

• Article 11 - La réduction sur un module hebdomadaire.En vigueur étendu

• Article 12 - La réduction sur un module non hebdomadaire.En vigueur étendu

• Article 13 - Lissage de la rémunération.En vigueur étendu

TITRE IV : Le travail à temps partiel

• Article 15 - Définition.En vigueur étendu

• Article 16 - Répartition de la durée du travail et horaire de travail.En vigueur étendu

• Article 17 - Heures complémentaires.En vigueur étendu

• Article 18 - Impact de la réduction de la durée collective du travail effectif.En vigueur étendu

TITRE V : Le travail intermittent.

• Article 19 - Contrat de travail.En vigueur étendu

• Article 20 - La durée du travail.En vigueur étendu

• Article 21 - Nature des emplois concernés.En vigueur étendu

• Article 22 - La rémunération.En vigueur étendu

TITRE VI : Réduction du temps de travail et rémunération

• Article 23 - Réduction du temps de travail et rémunération.En vigueur étendu

TITRE VII : Dispositions particulières aux cadres et aux itinérants autonomes.

• Article 24 - Forfait annuel en heures.En vigueur étendu

• Article 25 - Forfait annuel en jours.En vigueur étendu

TITRE VIII : Le temps de formation

• Article 27 - Le coïnvestissement.En vigueur étendu

TITRE IX : Suivi de l'accord.En vigueur étendu