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Temps de travail
Accord du 13 juin 2003 relatif au temps de travail
Patrons signataires :
CSNEAF ;
CSNEAMI.
Fédération nationale des syndicats de métallurgie CFTC ;
Fédération assurance CGC-CFE ;
Fédération confédérée FO de la métallurgie.
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PréambuleEn vigueur étendu
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TITRE Ier : Dispositions générales
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TITRE II : Durée du temps de travail effectif
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Article 4 - Définition du temps de travail effectifEn vigueur étendu
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Article 5 - Durée conventionnelle du travailEn vigueur étendu
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Article 6 - Heures supplémentairesEn vigueur étendu
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Article 7 - Durées maximales du travail effectifEn vigueur étendu
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Article 8 - Horaire de travailEn vigueur étendu
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Article 9 - Temps de reposEn vigueur étendu
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TITRE III : Réduction et aménagement du temps de travail
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TITRE IV : Le travail à temps partiel
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TITRE V : Le travail intermittent
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TITRE VI : Réduction du temps de travail et rémunération
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TITRE VII : Dispositions particulières aux cadres et aux itinérants autonomes
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TITRE VIII : Le temps de formation
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TITRE IX : Suivi de l'accordEn vigueur étendu